Ier Empire

Salon rouge

Le Salon Empire

En 1802 , Napoléon donne une nouvelle titulature au ministre de la Justice, dénommé " Grand juge ministre de la Justice ".

Pendant deux ans, celui-ci exerce également les attributions du ministère de la police, durant la disgrâce de Fouché.

Le titre de Grand juge ne prend toute sa signification que lorsqu’il préside, à partir de 1806, la Cour de cassation et la Commission du contentieux au Conseil d’État. Cependant, ce ministre de la Justice est placé sous la tutelle étroite d’un "archichancelier d’Empire", qui, aux côtés de Napoléon, préside aux destinées de l’appareil judiciaire. Sous le premier Empire, trois Grands juges se succéderont.

 Guéridon en acajou, époque Empire -Vases en procelaine de Sèvres, bronze doré, fond blanc

Conformément à l’article 40 des senatus-consultes du 18 mai 1804, qui définissent les fonctions de cet archichancelier, celui-ci est le deuxième personnage de l’État. Il préside le Conseil d’État ainsi que la Haute Cour Impériale. La fonction est prestigieuse et l’Empereur l’octroie à l’un de ses hommes de confiance : Cambacérès.

Fauteuil cubique en Acajou

Mélange de rigueur néo-classique et d’antiquité gréco-romaine, ce grand salon, aux meubles en acajou de forme cubique, situé au premier étage, est caractéristique du style Empire.

L’agitation du baroque et les outrances du rococo laissent place à un nouveau classicisme qui s’enrichit de l’iconographie impériale - aigles et abeilles - ainsi que des faits d’armes de l’époque.

La campagne de Bonaparte sur les rives du Nil (1798-1801), remet l’Egypte au goût du jour, comme en témoignent les accoudoirs des fauteuils Empire où apparaît une tête de sphinx, détail caractéristique du style "retour d’Egypte".

 Napoléon 1^er et le renforcement du ministère

LÂ’existence dÂ’un ministère de la Justice heurte le principe de séparation des pouvoirs selon les principes révolutionnaires de 1789. Et pourtant, dès 1791, un tel ministère est créé, à lÂ’instar des autres ministères régaliens. Cependant, les attributions de cet « exécutif Â» sont, il est vrai, singulièrement réduites : il doit transmettre les lois, surveiller les tribunaux et administrer le sceau, à lÂ’image dÂ’une " fonction judiciaire" que les Révolutionnaires souhaitaient subordonner au "pouvoir législatif ". Ce "petit" ministère disparaît pendant la tourmente révolutionnaire, remplacé par une commission directement contrôlée par le Comité de salut public. Toutefois, le Directoire, qui veut "une justice bien administrée", refonde un ministère au pouvoir renforcé. Le Consulat et lÂ’Empire confirment cette volonté.

 La politique de lÂ’Empire

Napoléon est à l’origine d’importantes et nombreuses créations institutionnelles. Après la période révolutionnaire, il rétablit les corps centralisés de la Monarchie, enregistrements, domaines, impôts directs, ainsi que six classes de charges vénales, notaires, avoués, greffiers, huissiers, courtiers, agents de change et commissaires-priseurs.

Par ailleurs, il crée d’autres organismes nécessaires à un État centralisé : préfectures, municipalités, Conseil d’État, corps législatif et Sénat, tribunaux hiérarchisés…

Il est également l’instigateur des grandes codifications que sont le code civil et le code pénal, dont les principes fondamentaux régissent encore notre droit.

Le code Napoléon

"Ma vraie gloire, ce n’est pas d’avoir gagné quarante batailles ; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires. Ce que rien n’effacera, ce qui vivra éternellement, c’est mon code civil."

Par ces quelques lignes écrites durant son exil à Sainte-Hélène, Napoléon témoigne de toute l’importance qu’il accorde à une "œuvre" dont le but premier est d’uniformiser la législation civile, en faisant la part des traditions de la France d’Ancien Régime et des idées révolutionnaires, et en tentant de concilier les apports du droit civil (droit romain) et du droit coutumier.

Jean-Jacques  Régis de Cambacérès (1753-1824),  issu dÂ’une famille de magistrats de Montpellier, "monte" à Paris comme député du tiers-états aux États Généraux en 1789. Membre   de   la   Convention   en   1792,   affecté   au   comité   de   législation, il sÂ’affirme comme lÂ’un des plus fins juristes de son temps.

A la mort de Louis XVI, il fait retraite. Mais la chute de Robespierre le 9 thermidor an II (27 juillet 1794) le fait revenir sur la scène politique. Il préside alors successivement la Convention, le Comité de Salut Public puis, sous le Directoire, le Conseil des cinq cents. Après le coup d’État du 18 brumaire et l’arrivée au pouvoir de Bonaparte, il devient deuxième consul, en 1800, avec la charge spéciale de l’organisation des pouvoirs judiciaires et de la préparation des lois. Cambacérès est associé à la genèse de toutes les grandes institutions de l’Empire et à son œuvre législative. Il est, avec Portalis et Tronchet, l’un des rédacteurs du code civil. Il reçoit, après l’instauration de l’Empire, le titre prestigieux d’archichancelier d’Empire.

Salle du Conseil d’État

En 1814, le Conseil d’État alors en pleine restructuration investit, pour partie, le premier étage de l’hôtel de Bourvallais. Les travaux sont effectués sous la direction de l’architecte Pierre-Nicolas Bénard.

 Pilastre corinthien

 Pendule “Le Génie des Arts” - bronze doré

Dès les premiers jours de la Restauration, Louis XVIII rétablit la dignité de chancelier de France et le restitue dans ses fonctions de deuxième personnage de l’Etat : il siège au Conseil du Roi après les princes de la famille royale mais avant les ministres et secrétaires d’Etat.

Il conserve également la présidence du Conseil d’Etat et obtient celle du comité de législation et du comité contentieux qui se réunissent à la Chancellerie. Enfin, il se voit attribuer la présidence de la chambre des pairs.

Cependant, une ordonnance royale rend vite incompatibles les fonctions de chancelier et de garde des Sceaux, ministre de la Justice.

Celui-ci reste un personnage politique, tandis que le chancelier doit se tenir plus à l’écart de la vie publique, conservant néanmoins la présidence de la chambre des pairs.

Le Duc Pasquier est le dernier titulaire de cette charge qui disparaît définitivement en 1848, à la chute de la monarchie constitutionnelle.

 La nouvelle architecture du ministère

En 1825, le ministère abandonne l’hôtel du numéro 17 de la place Vendôme, dont le bail arrive à expiration. Afin de le remplacer, l’ultra royaliste comte de Peyronnet, ministre de la Justice dans le cabinet Villèle (1821-1828) fait édifier par l’architecte Hyppolite Destailleur, un immeuble situé à l’arrière de l’hôtel de Bourvallais, au 22 de la rue Neuve-du-Luxembourg (actuel 36 de la rue Cambon).

Le Second Empire

Pendule astrale en biscuit de Sèvres

Le ministre de la Justice, se voit offrir, avec l’arrivée au pouvoir de Napoléon III, le rattachement des Cultes à son ministère. Une telle initiative se justifie "parce que l’Empereur s’aperçoit que le clergé va trop loin et qu’on lui a trop lâché les guides.

Il désire qu’une main ferme s’empare des rênes" rapporte le fils de Jacques Abbatucci, ministre de la Justice de 1852 à 1857.

Durant le second Empire, le portefeuille de la Justice se trouve toujours en tête dans l’ordre protocolaire des ministères.

Les embellissements de l’Hôtel

Les aménagements intérieurs de l’hôtel de Bourvallais se poursuivent au cours du XIXème siècle. De grandes campagnes de décoration sont aussi menées. Napoléon III appose armoiries et symboles de la justice sur corniches, hauts de portes… En 1892, un nouveau bâtiment, est destiné à abriter les archives du ministère, agrandissant celui édifié un demi-siècle plus tôt par Destailleur.

 Corbeilles et oiseaux

Les symboles de la Justice

La balance : mesure, prudence et équilibre, sa fonction correspond à la pesée des actes.

Le glaive : arme de la décision, il est l’instrument de la vérité agissante.

Le bouclier : arme passive, on lui attribue la vertu de la force et de la victoire.

Le sceptre : signe de la puissance et de l’autorité, il prolonge le bras.

La main : instrument de la maîtrise, elle exprime l’action en même temps que la puissance et la domination.

Le serpent : la prudence.